 |
Carte d’identité (pièces à fournir)
- Livret de famille,
extrait acte de naissance (à demander à la mairie du lieu de naissance)
- 2 photos
- Carte d’identité périmée ou a défaut tout document comportant une photo (permis de conduire, passeport,
carte de combattant, carte d’identité professionnelle, titre de
pension ou permis de chasser)
- Attestation de domicile : quittance de loyer ou facture d’électricité ou facture de téléphone.
- Double de la déclaration de perte ou de vol
- Jugement de divorce pour les mineurs dont les parents ont divorcés
Passeport (pièces à fournir)
- Livret de famille
- 2 photos
- Timbre fiscal à 60 € ; pour un mineur, timbre fiscal à 30 € (dans ce cas la durée de validité du passeport
est de 5 ans)
- Ancien passeport (en cas de renouvellement)
- Attestation de domicile (récente de moins de 3 mois)
- Quittance de loyer ou facture d’électricité ou facture de téléphone
- Justificatif d’identité (carte d’identité, permis de conduire, document comportant une photo)
Demande de duplicata de permis de conduire (pièces à fournir)
- 39 € par chèque à l’ordre du Trésor Public
- 2 photos d’identité
- L’ancien permis ou la déclaration de perte ou de vol
- Justificatif d'identité (photocopie de la carte d'identité ou de la carte de séjour ou du livret de famille)
- Une enveloppe timbrée à votre choix, sous votre responsabilité, au tarif normal ou recommandé.
Dossier de mariage (pièces à fournir)
Demande à faire à la mairie du lieu de mariage, de naissance ou de décès avec l'imprimé disponible à la mairie de votre domicile.
Acte de mariage, de naissance, de décès
Demande à faire à la mairie du lieu de mariage, de naissance ou de décès avec l'imprimé disponoble à la mairie de votre domicile.
Autorisation de sortie du territoire
Livret de famille
Inscription sur les listes électorales
- Livret de famille
- Justificatif de domicile
Centre de loisirs sans hébergement
- Carnet de santé
- Feuille d’imposition
- Certificat médical
- Attestation d’assurance
Garderie périscolaire
- Fournir feuille d’imposition
|
